Mentions légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Sophie Maingoutaud
Identification de l’entreprise : Mme Sophie Maingoutaud, exerçant à l’adresse suivante : 227 chemin bérard de Malavas 30720 Ribaute les Tavernes, immatriculée à l’URSSAF du Gard sous le numéro de SIRET 922 007 786 00010, agissant à titre individuel.
Directeur de la publication : Sophie Maingoutaud – Contact : smaingoutaud.sophrologue@gmail.com
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44
Délégué à la protection des données : Sophie Maingoutaud – Contact : smaingoutaud.sophrologue@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sophie Maingoutaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sophie Maingoutaud.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
Sophie Maingoutaud ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/.
Sophie Maingoutaud décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/.
Sophie Maingoutaud s’engage à sécuriser au mieux le site https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Sophie Maingoutaud se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Sophie Maingoutaud se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Sophie Maingoutaud – smaingoutaud.sophrologue@gmail.com
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez nos CGV.
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/.
La navigation sur le site https://sophiemaingoutaud-sophrologue.fr/ ne provoque pas l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.